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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECPHY
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MO 21
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MO 21
TECPHY - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1371687
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque MO 21

Déposée le 23 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TECPHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MO 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECPHY domicilié(e) Avenue Jean Jaurès, 58160 IMPHY (dossier no 2075085) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2075085) - France.

La marque MO 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MO 21 est expirée depuis le 23 septembre 2006.

TECPHY a également déposé les autres marques suivantes : FA , MO 20


TECPHY - (société anonyme) - Avenue Jean Jaurès, 58160 IMPHY (dossier no 2075085) - France


USINOR SACILOR Direction de la Propriété Industrielle - (dossier no 2075085) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 1996 n°2075085 - Publication au BOPI 1996-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206079 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206078 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206077 - Publication au BOPI 1996-09-09

Aciers alliés à hautes caractéristiques mécaniques.